Some departments are still working on classify and digitize their documents. La recherche par la référence cadastrale ou par l'adresse est possible. IMPORTANT : L'indexation des fonds des anciens sites est en cours de traitement. Les plans du cadastre lotois ont été levés entre 1808 (Lalbenque) et 1842 (Saint-Géry). Return to content. Return to content. Il porte ce nom car il a été institué sous Napoléon, par une loi impériale de 1807. This dataset comes from a certified public service Télécharger cadastre napoléonien. C'est le cas par exemple du Tarn-et-Garonne dont le SIG permet de visualiser, en superposition, le cadastre napoléonien, le cadastre actuel et les orthophotographies. - les plans du cadastre dit "napoléonien" des communes du département de la Haute-Vienne, levés entre 1808 et 1841, et les états de sections correspondants ; - des plans d'alignement, levés entre 1858 et 1898, pour les communes d'Aixe-sur-Vienne, Bellac, Le Dorat, Rochechouart, Saint-Junien et … IMPORTANT : L'indexation des fonds des anciens sites est en cours de traitement. At the moment you access every website, you will be able to check whether they are or not online. Accédez à l'information géographique de référence : cartes, photographies aériennes, données géographiques. Nous vous remercions de votre compréhension. Ils sont restés d’actualité jusqu’à la création du cadastre rénové, dans la seconde moitié du XXe siècle. Cadastre napoléonien (38 F) Media in category "Cadastral maps of France" The following 117 files are in this category, out of 117 total. Return to content.
A l'image des archives départementales de la Mayenne qui ont ouvert la voie en mettant en ligne gratuitement l'ensemble des plans napoléoniens du département, de nombreux projets de numérisation de plans anciens sont en cours de réalisation sur tout le territoire. Return to content. Cadastre napoléonien 38..Finistère 2A - corse-du-sud 2B - haute-corse 30 - gard 31 - haute-garonne 32 - gers 33 - gironde 34 - hérault 35 - ille-et-vilaine 36 - indre 37 - indre-et-loire 38.. Cadastre napoléonien. Rendez-vous sur la page d'une commune, puis cliquez sur le bouton "Permis de construire" pour consulter tous les permis de construire historiques sur toute la … Vaucluse : cadastre napoléonien, cadastre géoréférencé, catalogue des plans des bâtiments départementaux Vendée : cadastre napoléonien , plans des dunes et forêts domaniales Vienne Sa mise en oeuvre s’est achevée en 1850 en France continentale. Le cadastre dit « napoléonien » ou encore « ancien » est un cadastre parcellaire instauré par la loi de finance du 15 septembre 1807. Elle sera de nouveau accessible prochainement.
Return to content. Cadastre napoléonien; Accès public; Accès foncier; Téléchargement du Plan Cadastral; Demande fichiers fonciers (MAJIC3) DVF; Cadastre napoléonien; Return to content. 050A Saint-Guénolé Cadastre 1833.JPG 1,465 × 724; 352 KB. MAP OF METROPOLITAN FRANCE CIVIL RECORDS: Click on departments' numbers to access their civil records: Most of the civil records are availables online.
Le cadastre napoléonien – ou ancien cadastre – a été réalisé dans toutes les communes de France entre 1808 et 1850, dans le but de lever équitablement l’impôt foncier. Return to content .
Le cadastre comporte trois parties : les plans, les états des sections et les matrices. Il s'agit des plans numérisées du cadastre dit "napoléonien" (par opposition au cadastre rénové, constitué à partir de 1930). 11.01.78 Reportage à Arguenos Haute-Garonne (1978) - 53Fi735.jpg 2,251 × 1,498; 543 KB. Nous vous remercions de votre compréhension. Le cadastre napoléonien ou ancien cadastre ou plan cadastral de 1812 est un cadastre parcellaire unique et centralisé, institué en France par la loi du 15 septembre 1807, à partir du « cadastre-type » défini le 2 novembre 1802. C'est maintenant chose possible grâce à France Cadastre, le premier annuaire des permis de construire français. Elle sera de nouveau accessible prochainement. Enfin, le site Patrimoine numérique du ministère de la culture recense l'ensemble des projets de numérisation des anciens cadastres (choisir Cadastre d Return to content. Return to content. Le cadastre napoléonien - Recherche par communes Tapez quelques lettres de la commune souhaitée Commune Le cadastre napoléonien - Recherche avancée Commune Année De é. Return to content. Le cadastre est un document légal qui donne des informations sur les parcelles, ce document est principalement utilisé par les collectivités et l'état pour le calcul des impôts. Return to content. Return to content.