auxquels sont ajoutées les dispositions spécifiques de la Ligue de Football des Pays de la Loire (L.F.PL.). Nous vous vous proposons de télécharger, au format PDF, les Statuts et Règlements Généraux ainsi que le Règlement Disciplinaire et Barême des Sanctions du District de la Loire : Statuts DLF au 10-04-2019; Les Règlements Généraux au 16 09 2013; règlement … La saison sportive débute le 1er Juillet d'une année et s'achève le 30 Juin de l'année suivante. pévues à l’aticle 200 des Règlements Généraux de la FFF. annexe du Règlement Intérieur peuvent mettre en œuv re un pouvoir disciplinaire lors du constat d’une infraction à la réglementation dont elles ont la charge d’assurer le respect. règlements .

2 - Les Règlements Généraux de la FFF et ceux de la Ligue Centre-Val de Loire de Football s'appliquent dans leur intégralité. ARTICLE 2 - LES COMMISSIONS REGIONALES Article 2.1 - Généralités a) Le Conseil de Ligue nomme chaque année ses Commissions auxquelles il peut déléguer une partie de ses pouvoirs pour la partie déterminée par son objet. Rappel de l’article 168 des règlements généraux de la F.F.F. Surclassement des jeunes joueuses et joueurs. Le présent Règlement Sportif Général reprend certaines dispositions des Règlements Généraux de la F.F.F. Ces règlements sont applicables aux compétitions/épreuves : - organisées sous l’égide de … Dans ce cas, les Commissions doivent suivre les procédures décrites à l’annexe 2 aux Règlements Généraux. Publié le 22/02/2018. et comprend les dispositions spécifiques applicables aux épreuves organisées par la L.P.I.F.F.. 1.2 - Le Comité de Direction de la L.P.I.F.F., dont la composition … Les présents Règlements Généraux sont la reprise in extenso des Règlements Généraux de la F.F.F. Règlements Généraux 2019/2020 : ORGANISATION GENERALE TABLE DES MATIERES TITRE 1 ORGANISATION GÉNÉRALE CHAPITRE 1 LA LIGUE Section 1 Généralités Article 1 1. e) Tout licencié suspendu ne peut remplir, pendant la durée de sa suspension, de fonctions officielles dans un club, un District, à la Ligue ou à la FFF. 2. Elles peuvent être appliquées à tout club affilié qui aura enfreint le règlement, ou porté préjudice à la Ligue et à ses organismes (Districts, Commissions). footanimation . Pour tous les cas non prévus par les Règlements de la Ligue, il sera fait application des Règlements Généraux de la FFF. jeunes .