Dans le public, le gouvernement invoque la compensation mise en place par Roselyne Bachelot en 2010. Il peut avoir des conséquences sur la santé et la vie sociale des infirmiers [2]. L 3122-2). 1- Le travail de nuit : 1-1 Définition : Le travail de nuit est le travail effectué tout ou en partie la nuit.
Une étude confirme la plus grande pénibilité du travail de nuit.
Dès 1982, la prise en compte de la pénibilité du travail de nuit se traduit par une réduction du temps de travail hebdomadaire à 35 heures.
(3°-b) Travail en équipes alternantes et travail atypique de nuit. Un avantage spécifique sur l'âge de départ à la retraite. Le recours au travail de nuit doit demeurer exceptionnel et justifié par la nécessité d'assurer la continuité de l'activité économique ou des services d'utilité sociale (Code du travail…
Pour les agents de la fonction publique, la pénibilité relève d’autres textes distincts (article L. 24 du Code des pensions civiles et militaires de retraite).Il va alors être tenu compte du classement de l’emploi concerné, qui relève soit la catégorie dite « active », soit de la catégorie dite « sédentaire ». La mise en place du 'compte pénibilité' ne concernerait que les aides-soignants et les infirmières du secteur privé. D9. Travail de nuit, 3/8, port de charges lourdes, les infirmières et les aides-soignantes sont directement concernées par le compte-épargne pénibilité envisagé par le gouvernement. Si ce rythme présente des avantages salariaux, il rend aussi les conditions de travail beaucoup plus difficiles. Cette situation devra intervenir au moins 120j par an. La période de travail de nuit commence au plus tôt à 21 heures et s'achève au plus tard à 7 heures (Code du travail, art. Parmi les horaires de nuit au sens de l’article L3122-29 du code du travail seront pris en compte au titre de la pénibilité les horaires comprenant au moins 1 heure de travail entre 0h et 5h du matin. Selon une enquête publiée par la Dares, 42% des infirmiers travaillent de nuit.
2- Plus de 90 000 infirmières exerceraient dans un établissement privé ESPIC ou lucratif, selon les chiffres de la Drees. En 1979, le travail de nuit est autorisé pour les femmes occupant un poste de direction ou à caractère technique, impliquant une responsabilité. Seuls quatre des dix critères de pénibilité, "les plus simples à mesurer", seront pris en compte dès 2015: travail de nuit, travail posté, travail répétitif, travail en milieu hyperbare. Les conditions particulières du fonctionnement des urgences durant la garde de nuit, ne donnent pas toujours à l’infirmier les moyens d’assurer les soins corrects, ce qui influence négativement sur la qualité de ce genre de prestations de soins à cause du nombre restreint de personnel et à la surcharge de travail.
1-2- … C'est un travail source d'une pénibilité particulière (variant selon le métier et les tâches, mais aussi selon les individus).