Mise en place des commissions légales du CE : montants de la subvention de fonctionnement et de la subvention activités … Modèle de déclaration en préfecture . Convocation du conseil d'administration d'une association en PDF. PV de la réunion. Modèle de convocation avec pouvoir . Cette lettre d'invitation à une réunion de travail doit comporter la date de la réunion, le lieu, l'objet de cette réunion ainsi que le noms des participants qui seront conviés. Désignation des représentants du CE au conseil (d’administration/de surveillance) et à l’assemblée générale de la société. Télécharger et prévisualiser 1 page au format PDF de Modelé de convocation à la réunion du bureau (DOC: 82.3 KB | PDF: 127.2 KB ) gratuitement.
Modèle de compte rendu d'assemblée générale . Modèle de "Convocation à une réunion" (catégorie Invitations) Résumé de la lettre : Lettre type de convocation à une réunion de travail dont les destinataires peuvent être des employés, des associés, des clients, des fournisseurs, des partenaires etc… Conseils d'utilisation de la lettre. Modèle de convocation à une réunion extraordinaire du CSE sur activité partielle - Madame, Monsieur,-Si l’entreprise dispose d’un CSE (avis préalable à la demande) : En raison de la crise sanitaire que nous vivons actuellement liée au COVID 19, nous envisageons de solliciter le bénéfice de l’activité partielle. Modèle de feuille d'émargement . Ce modèle de lettre pour annoncer une réunion de travail dans une association peut être téléchargé au format Word et PDF. De la convocation des membres avec l'ordre du jour à la déclaration en préfecture des éventuels nouveaux dirigeants, une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire demande un certain formalisme. Modèle de convocation du conseil municipal Adresse du destinataire : En vertu de l’article L. 2121-10 du Code général des collectivités territoriales, la convocation « est adressée par écrit, sous quelque forme que ce soit, au domicile des conseillers municipaux, sauf s’ils font le choix d’une autre adresse ».
Joindre le cas échéant un plan d’accès. Pour transformer votre modèle de lettre « Convocation du conseil d'administration d'une association » en PDF, utilisez le logiciel de traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word à PDF. Modèles personnalisables de convocation, d’ordre du jour et de procès-verbal de la réunion du comité d’entreprise Entreprise XXX Convocation à la réunion du comité d’entreprise Destinataires : – membres élus, titulaires et suppléants (indiquer les noms et prénoms) ; – représentants syndicaux au comité (indiquer les noms et prénoms) . Objet : Convocation à l’assemblée générale constitutive de l’association XXXX.