La forme de cette liste est libre. Les nouvelles dispositions applicables à la rentrée 2018 concernant l’organisation des sorties scolaires avec nuitées sont à télécharger en bas de l’article : circulaire document pour la constitution du dossier de sortie scolaire avec nuitées organigramme PASSAN (Pôle Académique des Sorties Solaires Avec Nuitées) Les nouvelles dispositions applicables à la rentrée 2018 concernant l'organisation des sorties scolaires avec nuitées sont à télécharger en bas de (...) Ministère de l'Éducation nationale Académie d'Aix-Marseille Note d’information relative aux sorties scolaires avec nuitée Régies par les circulaires ministérielles du 23/09/1999 et du 5/I/2005, ces activités doivent être inscrites au projet d’école et recevoir l’aval de la communauté éducative. SORTIES avec NUITÉE(S) TEXTES DE REFÉRENCE CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE PRECISIONS Circulaire N°99 - 136 du 21.09.1999 BO N°7 du 23.09.1999 « organisation des sorties scolaires » Circulaire N°2005 - 001 du 05.01.2005 BO N°2 du 13.01.2005 « sorties scolaires » Instructions permanentes IA 94 Définition. Une copie de cette liste sera jointe au dossier transmis à Monsieur l'Inspecteur d'Académie pour les sorties avec nuitée(s). L'immatriculation du véhicule, si elle n'est pas portée au moment de la constitution du dossier, devra toutefois figurer dans les documents de l'enseignant responsable de la sortie. NB : Joindre ce document au dossier de sortie scolaire avec nuitée(s) _____ Avis favorable Avis défavorable Observations ... 13 rue François Chénieux 87031 Limoges cedex DEMANDE D’AUTORISATION D’ACCOMPAGNEMENT DES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES A.E.S.H. Les sorties concourent ainsi … 6 – SORTIE DU TERRITOIRE NATIONAL R S R Vérification des titres nécessaires pour l’entrée dans le pays de destination OUI S R Établissement par les services préfectoraux du document collectif qui tient OUI S lieu de passeport et, le cas échant, de visa 7 – ASSURANCES R DES ÉLÈVES vérifiée OUI S R S Une assurance concernant les risques spéciaux du séjour a-t-elle … Les sorties scolaires avec nuitée(s) … CONSTITUTION D’UN DOSSIER DE SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) Utiliser le dossier modèle départemental ci joint, en lieu et place de photocopies du BO spécial n°7 du 23/09/1999 Vaucluse et Etra nger : 3 dossiers complets (dont 1 pour l’IEN) Départements Hors Vaucluse : 3 dossiers complets (dont 1 pour l’IEN) +1 demande d’autorisation pages 2 à 5 DELAIS … Les sorties scolaires contribuent à donner du sens aux apprentissages en favorisant le contact direct avec l'environnement naturel ou culturel, avec des acteurs dans leur milieu de travail, avec des œuvres originales... Les supports documentaires, papier ou multimédia aussi précieux soient-ils, ne suscitent ni la même émotion, ni les mêmes découvertes.